MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse www.lamissionyeu.com (ci-après : le « Site ») est édité par la société La Mission Hôtel & Spa - L'Île d'Yeu, Société de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro Paris B 953 554 912; numéro de TVA FR15953554912 au capital social de 100 000,00€ et dont le siège social est situé 12 Rue de la Missionnaire 85350 Saint Sauveur - Île d'Yeu ; numéro de téléphone +33 2 52 63 20 10 (ci-après dénommée « La Mission Hôtel & Spa - L'Île d'Yeu »). 


L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes : Le Site est hébergé par la société Agence WEBCOM, 22 rue Larrey - 75005 Paris ; numéro de téléphone : +33 (0)1 83 56 95 62.

Site officiel : www.agencewebcom.com

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

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Photos : © COLIN SAYETTA

 

DISPONIBILITÉ DU SITE

La Mission Hôtel & Spa - L'Île d'Yeu s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. La Mission Hôtel & Spa - L'Île d'Yeu peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que La Mission Hôtel & Spa - L'Île d'Yeu ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, La Mission Hôtel & Spa - L'Île d'Yeu ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

 

MÉDIATEUR À LA CONSOMMATION

NOM PRENOM
email@
+33 1 00 00 00 00
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DISPOSITIF BLOCTEL

Conformément à la loi « informatique et libertés » et aux dispositions du Code de la Consommation (Article L. 223-2 du code de la consommation), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant votre établissement ou en vous inscrivant sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel » ici Bloctel.

 

LITIGES

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

 

DROIT DE RÉTRACTATION

En application de l’article L.121-21-8 du Code de la consommation, les Prestations proposées sur le site ne permettent pas l’exercice du droit de rétractation prévu aux articles L.121-21 et suivants du Code de la consommation en matière de contrats de vente à distance.

 

RESPONSABILITÉ

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Toutefois, La Mission Hôtel & Spa - L'Île d'Yeu ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de La Mission Hôtel & Spa - L'Île d'Yeu à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :

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